Robert Peccoud


De: Robert Peccoud
chargé de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
25 Novembre 199425/11/1994
De: Robert Peccoud
chargé de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopèration, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopèration"
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Robert Peccoud
chargé de mission, délégué
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
sous-directeur de l'enseignement et de la formation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Robert Peccoud
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Robert Peccoud
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.